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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES HAUTES GLACES
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VOSKA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOSKA
DOMAINE DES HAUTES GLACES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3734737
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
VOSKA de DOMAINE DES HAUTES GLACES

Présentation de la marque VOSKA

Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES HAUTES GLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOSKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES HAUTES GLACES domicilié(e) Col Accarias - 38710 - Saint-Jean-d'Hérans - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 053 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France.

La marque VOSKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOSKA arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

DOMAINE DES HAUTES GLACES a également déposé les autres marques suivantes : New organic spirit , Domaine des hautes glaces , FEYAN , PASTORAL , LES MOISSONS


DOMAINE DES HAUTES GLACES, Société par actions simplifiée - Col Accarias - 38710 - Saint-Jean-d'Hérans - France - SIREN 514053271


CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 19 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708296 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741837 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.